Ministere des sports et de l’education physique republique du cameroun
Decision
n° 212 / MINSEP / DNSOS / SDN / SDA Paix-Travail-Patrie
cAMEROOn world kickboxing federation
training fight
corporation
Contact: 677 04 75
05 / 691 78 29 75
E-mail: wkfcameroon@gmail.com
http://wkfcameroon.blogspot.co.at/
STATUTS
Préambule :
- vu les dispositions de la loi N° 90/053 du 19 décembre 1990 sur la liberté d’association, et celle N° 2011/018 du 15 juillet 2011 relative à l’organisation et la promotion des activités physiques et sportives ;
- vu les dispositions de la loi N° 90/053 du 19 décembre 1990 sur la liberté d’association, et celle N° 2011/018 du 15 juillet 2011 relative à l’organisation et la promotion des activités physiques et sportives ;
- vu l’arrêté ministériel fixant constitution
du dossier de demande d’agrément, notamment un accord de siège si l’association
est la filiale d’une multinationale ;
- vu la demande d’Agrément du 15 juillet
2014, portant adoption de Training Fight Corporation comme dénomination de la réorganisation
de l’Association Camerounaise d’Art Vital, visant la régularisation des
pratiquants clandestins d’arts martiaux ;
- vu le certificat du 20 décembre 2014
portant accord de siège à la
Cameroon World Kickboxing Federation, en abrégé WKF CAMEROON,
déclarée sous le nom Training Fight Corporation à la préfecture du Wouri au N°
236 / 2015 / RDDA / C19 / SAAJP du 11 mars 2015, conformément aux résolutions
de l’assemblée générale constitutive du 11 janvier 2015,
- vu la décision ministérielle N° 212 / MINSEP / SG / DNSOS / SDA du 30 juillet 2015, portant agrément du Training Fight Corporation ;
- vu la décision ministérielle N° 212 / MINSEP / SG / DNSOS / SDA du 30 juillet 2015, portant agrément du Training Fight Corporation ;
S’est tenue une
importante assemblée générale extraordinaire visant la révision, la correction
et l’amélioration de l’édition annuelle de
nos textes dont la teneur suit :
Article 1er: De la
dénomination
L’association est dénommée Training Fight Corporation, en abrégé TFC.
Article 2 : Le siège du TFC est à Douala, et peut être
transféré par décision du Bureau Exécutif. Son slogan est Training Fight Corporation : family spirit (l’esprit de
famille). Sa durée est illimitée et, Toute discussion d’ordre religieux ou tribal
est interdite.
Article 3 : de l’objet
1- Contribuer au développement à titre
principal et habituel de la pratique du kickboxing version WKF (World
Kickboxing Federation).
2- Constituer un facteur d’équilibre mental, de préservation
du capital santé, d’épanouissement physique et intellectuel des citoyens à
travers la promotion et l’organisation régulière des activités physiques et
sportives.
4- Instaurer une mutuelle d’entraide et de solidarité entre les adhérents
Article 4 : des ressources
Les ressources du TFC proviennent des cotisations de ses membres, des droits d’adhésion et autres moyens autorisés par la loi.
Article 5 : du membre
1- Peut être membre, tout club ou toute personne de bonne moralité qui s’engage à œuvrer pour l’intégrité et la prospérité du TFC, à travers le paiement de ses droits d’adhésion, le paiement de son assurance, de ses mensualités et de sa licence annuelle.
2- Toute fonction/responsabilité requise au sein du TFC reste ineffective durant le temps où le titulaire n’a pas acquis le statut de membre actif.
Les ressources du TFC proviennent des cotisations de ses membres, des droits d’adhésion et autres moyens autorisés par la loi.
Article 5 : du membre
1- Peut être membre, tout club ou toute personne de bonne moralité qui s’engage à œuvrer pour l’intégrité et la prospérité du TFC, à travers le paiement de ses droits d’adhésion, le paiement de son assurance, de ses mensualités et de sa licence annuelle.
2- Toute fonction/responsabilité requise au sein du TFC reste ineffective durant le temps où le titulaire n’a pas acquis le statut de membre actif.
3- « les inscrits » sont des personnes soumises à une période d’observation
probatoire à la catégorie de certificat médical qui précède l’adhésion
effective.
4- L’adhésion au TFC inclut l’acceptation de ses statuts, de son règlement intérieur ainsi que du programme pédagogique et du règlement sportif téléchargeable sur le site : http://wkfcameroon.blogspot.co.at/
4- L’adhésion au TFC inclut l’acceptation de ses statuts, de son règlement intérieur ainsi que du programme pédagogique et du règlement sportif téléchargeable sur le site : http://wkfcameroon.blogspot.co.at/
4- la date d’exigibilité de
paiement de la licence sportive est fixée au 1er janvier de chaque
année et, l’assemblée générale extraordinaire relative à l’ouverture de la
saison sportive, permet de distinguer les membres statutaires (qui paient leur
licence avant ou pendant l’assemblée) et les membres observateurs (qui paient
leur licence après l’ouverture de la saison)
Article 6 : de la composition
Le TFC se compose des personnes réparties entre :
1- Membres d’honneur et Bienfaiteurs : il s’agit des personnes physiques ou morales qui, par leur soutien financier ou par leurs services rendus au TFC, Contribuent de manière déterminante au développement de ses activités.
2- Membre passif : tout licencié à jour de son assurance et de ses mensualités.
Article 6 : de la composition
Le TFC se compose des personnes réparties entre :
1- Membres d’honneur et Bienfaiteurs : il s’agit des personnes physiques ou morales qui, par leur soutien financier ou par leurs services rendus au TFC, Contribuent de manière déterminante au développement de ses activités.
2- Membre passif : tout licencié à jour de son assurance et de ses mensualités.
3- Membre actif : le membre devient actif dès qu’il est à jour de
ses cotisations annuelles adoptées par l’assemblée générale sur la base des
prévisions financières.
4- Membre moral : « le club » est un terme adopté
pour dénommer les filiales du Training Fight Corporation, crées dans la cadre des
oppositions sportives et le développement de l’esprit de famille.
Article 7 : Perte de qualité de membre
1- La qualité de membre se perd par :
- la démission de la personne physique ou morale
- la radiation prononcée par l’assemblée générale pour irrégularité ou autre motif grave.
2- le membre radié peut, avoir recours à l’assemblée générale
Article 7 : Perte de qualité de membre
1- La qualité de membre se perd par :
- la démission de la personne physique ou morale
- la radiation prononcée par l’assemblée générale pour irrégularité ou autre motif grave.
2- le membre radié peut, avoir recours à l’assemblée générale
En cas du
constat de vacance d’un ou de plusieurs membres par l’instance administrative
concernée, il sera procédé à une cooptation complémentaire par ladite instance,
après avis favorable du président de la WKF CAMEROON.
Le membre n’ayant pas réglé sa
cotisation dans un délai de trois mois à compter de la date d’exigibilité sera
considéré d’office comme démissionnaire, aucune restitution de cotisation n’est
due au membre démissionnaire
Article 8 : des cotisations et des dépenses
b) l’affectation des ressources est exclusive aux activités du TFC
c) le taux et la périodicité des cotisations sont fixées par l’Assemblée générale sur la base du bilan et des prévisions financières.
Article 9 : du contrôle
1) il est tenu au jour le jour un registre des recettes et dépenses du TFC. La régularité de ce registre est contrôlée et certifié par deux commissaires aux comptes.
2) Le TFC est dans l’obligation de présenter ce registre comptable sur toute réquisition de l’administration chargée des sports.
b) l’affectation des ressources est exclusive aux activités du TFC
c) le taux et la périodicité des cotisations sont fixées par l’Assemblée générale sur la base du bilan et des prévisions financières.
Article 9 : du contrôle
1) il est tenu au jour le jour un registre des recettes et dépenses du TFC. La régularité de ce registre est contrôlée et certifié par deux commissaires aux comptes.
2) Le TFC est dans l’obligation de présenter ce registre comptable sur toute réquisition de l’administration chargée des sports.
3) Le TFC tient également un
état de ses recettes et dépenses, dresse chaque année, le compte financier de
l’année écoulée et l’état prévisionnel de l’année à entamer.
4) les états des comptes visés à l’alinéa 3 ci-dessus, ainsi que les rapports annuels d’activités, le bilan de l’année écoulée, les prévisions financières et le programme d’activité de l’année à entamer est soumis à l’adoption de l’Assemblée Générale et transmis à l’administration chargée des sports, dans un délai maximal de 14 jours suivant l’arrêt des comptes.
Article 10 : du fonctionnement et du compte bancaire
1) Le fonctionnement et l'animation du TFC, reposent sur le bénévolat. Le bénévolat se traduit par l'exercice d'une activité sans contrepartie financière. Les personnes exerçant pour le compte du TFC, ne doivent dont pas se voir verser de contrepartie pour leur investissement dans le fonctionnement ou l'animation de l’association.
4) les états des comptes visés à l’alinéa 3 ci-dessus, ainsi que les rapports annuels d’activités, le bilan de l’année écoulée, les prévisions financières et le programme d’activité de l’année à entamer est soumis à l’adoption de l’Assemblée Générale et transmis à l’administration chargée des sports, dans un délai maximal de 14 jours suivant l’arrêt des comptes.
Article 10 : du fonctionnement et du compte bancaire
1) Le fonctionnement et l'animation du TFC, reposent sur le bénévolat. Le bénévolat se traduit par l'exercice d'une activité sans contrepartie financière. Les personnes exerçant pour le compte du TFC, ne doivent dont pas se voir verser de contrepartie pour leur investissement dans le fonctionnement ou l'animation de l’association.
2) il est ouvert dans un établissement
de micro finance agréé par le ministère des finances, CADECI (Caisse d’Epargne
et de Crédit pour l’investissement) un compte au nom de Training Fight Corporation. Le président, le premier vice-président
ou le secrétaire général sont chacun signataire, pour le compte du TFC.
Pour tout virement, contactez
UNION BANK OF CAMEROON aux cordonnées suivants :
- Code banque: 10023
- Guichet: 00040
- Compte: 00411013802
- RIB: 37
- Code Switch: ICMACMCX
Article 11 : des organes
Les organes administratifs du TFC sont:
1- le Bureau Exécutif
2- le conseil d’administration
3- l’assemblée générale
Article 12 : Étant
l’organe de gestion courante et quotidienne du TFC, le bureau exécutif est constitué d’un minimum de quatre
membres (Président, Vice-président, Secrétaire et chef de département
financier) élus à l’issu d’une assemblée générale organisé par la commission
électorale, instituée par le président de la WKF CAMEROON. Le
bureau exécutif peut être élargi par cooptation. La réunion de Bureau exécutif
se tient en moyenne une fois par semaines dans le but de capitaliser les
suggestions et résolutions relatives aux réunions mensuelles de conseil
d’administration. Le bureau exécutif est investi des pouvoirs pour agir en tout
temps et en toute circonstance au nom du TFC.
A ce titre il :
-
prépare
et convoque les assemblées générales extraordinaires
-
Élabore
le projet de budget et présente les comptes
-
Assure
et présente le rapport d’activités
-
Exerce
toute compétence non expressément attribuée à un autre organe.
Article 13 : Les membres
du Bureau exécutif peuvent avoir droit à une indemnité de session adoptée par
l’Assemblée générale.
Article 14 : (alinéa1) le président a pour
attribution :
a) représenter le TFC dans tous ses actes de la vie publique et juridique
b) assurer et contrôler la mise en œuvre des décisions de l’Assemblé Générale
c) coordonner les activités et les opinons des membres du bureau exécutif
d) ordonner les dépenses
e) nommer par signature de décision, les membres et président des commissions
a) représenter le TFC dans tous ses actes de la vie publique et juridique
b) assurer et contrôler la mise en œuvre des décisions de l’Assemblé Générale
c) coordonner les activités et les opinons des membres du bureau exécutif
d) ordonner les dépenses
e) nommer par signature de décision, les membres et président des commissions
alinéa2 : le vice-président seconde le
président et le remplace en cas d’empêchement.
Article 15 : le Secrétaire général a pour
attribution :
a) Assurer l’administration et la tenue des registres
b) assurer le recouvrement et le versement des fonds à la trésorerie
c) Dresser les procès-verbaux de toutes les réunions
d) Préparer les rapports d’activités
e) Diffuser toutes les informations concernant le TFC
f) Gérer les archives
Pour l’accès à un document du TFC quel que soit-il, une demande doit être adressée au Président et, des copies peuvent être effectuées aux frais du demandeur
a) Assurer l’administration et la tenue des registres
b) assurer le recouvrement et le versement des fonds à la trésorerie
c) Dresser les procès-verbaux de toutes les réunions
d) Préparer les rapports d’activités
e) Diffuser toutes les informations concernant le TFC
f) Gérer les archives
Pour l’accès à un document du TFC quel que soit-il, une demande doit être adressée au Président et, des copies peuvent être effectuées aux frais du demandeur
Article 16 : le chef de
département des finances
Garant de la gestion financière et matérielle du TFC, il est chargé par le biais des commissaire aux comptes et du secrétaire, de recouvrir les fonds, d’assurer la tenue de la comptabilité par les deux commissaires aux comptes, de dresser et tenir à jour, le bilan financier.
Garant de la gestion financière et matérielle du TFC, il est chargé par le biais des commissaire aux comptes et du secrétaire, de recouvrir les fonds, d’assurer la tenue de la comptabilité par les deux commissaires aux comptes, de dresser et tenir à jour, le bilan financier.
Article 17 : le censeur N° 1 est garant du cahier
des sanctions et pénalité d’échec. Le censeur n°2 est garant du cahier du
recouvrement des cotisations adoptées.
Article 18 (bis) : Les Commissaires aux comptes
a) enregistrer et faire signer par le Chef de Département des Finance, chaque entrée des fonds (commissaire au compte N° 1) sous le contrôle du Président.
a) enregistrer et faire signer par le Chef de Département des Finance, chaque entrée des fonds (commissaire au compte N° 1) sous le contrôle du Président.
b) enregistrer et faire signer par le Président, chaque sortie des fonds
(commissaire au compte N° 2) sous le contrôle du Chef de Département des
Finance
b) vérifier et contrôler les dépenses et leur authenticité contenu dans les cahiers suivants :
b) vérifier et contrôler les dépenses et leur authenticité contenu dans les cahiers suivants :
1- registre des rapports
2- registre de présence
3- registre de la petite tontine et de la grande tontine
4- registre de la banque scolaire et du placement de la banque scolaire
5- registre des sanctions et pénalité d’échec
6- registre du recouvrement des cotisations adoptées
7- registre des entrées
8- registre des sorties
c) procéder à tout moment à la vérification des comptes du trésorier, du compte bancaire et la régularité de tous les actes financiers mentionnés par le secrétaire dans le cahier des rapports :
c) procéder à tout moment à la vérification des comptes du trésorier, du compte bancaire et la régularité de tous les actes financiers mentionnés par le secrétaire dans le cahier des rapports :
1- présence : ………F géré par …….
2- petite tontine : …….F bénéficié par……..
3- grande tontine : ……..F bénéficié par……
4- remboursement de la banque scolaire : (nom et montant de chacun)
5- non remboursement de la banque scolaire (s’il ya lieu) : (nom et
montant de chacun)
6- dépôt du jour : (nom et montant de chacun)
7- total dépôt du jour + total remboursement = montant à placer
8- placement de la banque scolaire : (nom et montant de chacun avec
pourcentage majoré)
09- total banque scolaire attendu le mois prochain…….F
10- banque en caisse non vendu (s’il ya lieu) :
11- remboursement des fonds : (nom et montant de chacun)
12- non remboursement des fonds (s’il ya lieu) : (nom et montant de
chacun)
13- entrées du jour……..(motifs détaillés des entrées)
14- sorties du jour……..(motifs détaillés des sorties)
15- remboursement des fonds + entrées du jour - sorties du jour= montant à
placer
16- placement des fonds : (nom et montant de chacun avec pourcentage
majoré)
17- total des fonds attendu le mois prochain :
18- fond en caisse non vendu (s’il ya lieu) :
19- fond en banque
Article 19 : le président de la WKF CAMEROON est membre statutaire de tous les organes administratifs du TFC.
Article 20 : Élection des membres du bureau Exécutif
Les membres du Bureau Exécutif sont élus à l’Assemblée Générale, au scrutin uninominal, à bulletin secret pour un mandat renouvelable de quatre ans, suivant le calendrier quadriennal du Ministère des Sports et de l’Éducation Physique.
Article 21 : du Conseil d’Administration
- Réunis à l’effet de veiller à la régularité et l’accomplissement des objectifs du TFC, le Conseil d’Administration se compose au moins des membres du bureau exécutif, des deux commissaires aux comptes et du censeur. Le conseil d’administration peut s’élargir aux « membres distingués » par leur cotisation qui est au-delà du double de la cotisation des « membres actifs ».
- Avec pour principal objectif le suivi des travaux du bureau exécutif, notamment le control du bilan moral et financier du TFC, le conseil d’administration siège tous les mois et encadre à cet effet, les réunions mensuelles d’Assemblée Générale Ordinaire, dans le cadre de l’éducation à la citoyenneté, d’entraide et de solidarité, afin de favoriser la concertation et l’autocritique, dans le but de se mettre d’accord pour agir ensemble.
Article 19 : le président de la WKF CAMEROON est membre statutaire de tous les organes administratifs du TFC.
Article 20 : Élection des membres du bureau Exécutif
Les membres du Bureau Exécutif sont élus à l’Assemblée Générale, au scrutin uninominal, à bulletin secret pour un mandat renouvelable de quatre ans, suivant le calendrier quadriennal du Ministère des Sports et de l’Éducation Physique.
Article 21 : du Conseil d’Administration
- Réunis à l’effet de veiller à la régularité et l’accomplissement des objectifs du TFC, le Conseil d’Administration se compose au moins des membres du bureau exécutif, des deux commissaires aux comptes et du censeur. Le conseil d’administration peut s’élargir aux « membres distingués » par leur cotisation qui est au-delà du double de la cotisation des « membres actifs ».
- Avec pour principal objectif le suivi des travaux du bureau exécutif, notamment le control du bilan moral et financier du TFC, le conseil d’administration siège tous les mois et encadre à cet effet, les réunions mensuelles d’Assemblée Générale Ordinaire, dans le cadre de l’éducation à la citoyenneté, d’entraide et de solidarité, afin de favoriser la concertation et l’autocritique, dans le but de se mettre d’accord pour agir ensemble.
Les membres du conseil
d’administration peuvent avoir droit à une indemnité de session adoptée par
l’Assemblée générale.
-
l’assemblée générale ordinaire, est fixée par un
règlement spécifique dans le cadre de la mutuelle d’entraide et de solidarité.
-
Article 22 : de l’Assemblée Générale
L’Assemblée Générale est l’organe suprême du TFC. A ce titre, elle
- définit, oriente et contrôle la politique générale,
- élit les quatre membres du bureau exécutif (Président, Vice-président, Secrétaire, chef de département financier)
- examine et adopte les modifications des statuts, du règlement intérieur et autres règlements.
- entend et adopte les rapports de gestion et d’activités du conseil d’administration
- propose les membres d’honneur, les bienfaiteurs et honoraires
- fixe les taux et périodicités des diverses cotisations
- admet, suspend ou exclu un membre
- gère en définitive tout problème en rapport avec le TFC
Les membres de l’Assemblée Générale peuvent avoir droit à une indemnité de session adoptée par le bureau exécutif.
L’Assemblée Générale est l’organe suprême du TFC. A ce titre, elle
- définit, oriente et contrôle la politique générale,
- élit les quatre membres du bureau exécutif (Président, Vice-président, Secrétaire, chef de département financier)
- examine et adopte les modifications des statuts, du règlement intérieur et autres règlements.
- entend et adopte les rapports de gestion et d’activités du conseil d’administration
- propose les membres d’honneur, les bienfaiteurs et honoraires
- fixe les taux et périodicités des diverses cotisations
- admet, suspend ou exclu un membre
- gère en définitive tout problème en rapport avec le TFC
Les membres de l’Assemblée Générale peuvent avoir droit à une indemnité de session adoptée par le bureau exécutif.
Article 23 : L’Assemblée
Générale se compose des membres de bureau exécutif, du conseil
d’administration, des présidents des commissions, des clubs et association des
corps de métier, ainsi que des adhérents actifs, cooptés par le conseil
d’administration en fonction des nécessités du TFC.
Article 24 : L’Assemblée
Générale extraordinaire est convoquée en tant que besoin (au moins une fois par
an) par le président. Elle peut également être convoquée par le secrétaire
général à la demande des 2/3 de ses membres.
Article 25 : dans le cadre
de l’enrichissement de la vision constitutive du TFC, il est statutairement
inscrit à l’ordre du jour des réunions de bureau exécutif, de conseil
d’administration et d’assemblée générale, l’ouverture à la critique et aux nouvelles
idées.
Dans le cadre de
l’émergence des nouvelles visions constitutives, visant la création des futurs
systèmes révolutionnaires du TFC, sans toutefois faire de ses disciples, des
pessimistes, des plaintifs, des pleurnicheurs ou des défaitistes, le TFC
encourage la critique et le développement des idéologies naissantes de ses
disciples, conscient du fait qu’aucune bonne résolutions, qu’aucune vérité n’a
jamais fait l’unanimité dans la vie associative, d’où la nécessité de
l’adhésion. L’adhésion consiste de comprendre et de se conformer à la vision
favorable au mentor du système auquel on devient membre, et de capitaliser les
idéologies contradictoires en vue de l’enrichissement de ladite vision, ou
l’éclosion d’une nouvelle vision révolutionnaire.
Article 26 : les
délibérations en Assemblé Générale Extraordinaire ne sont valables qu’en présence des 2/3 de
ses membres en règle (à jour de leurs cotisations et titulaire d’une licence
sportive valide). Si le quorum n’est pas atteint, une deuxième session
comportant le même ordre du jour est convoquée et peut délibérer valablement
quelque soit le nombre des présents.
Article 27 : la base annuelle des modalités
financières de membre relevée à l’article 5, l’article 6 alinéa 3,l’article 25
et 33 des présents statuts, s’élève à un total minimum de quarante quatre
mille francs, repartit ainsi qui suit :
-
3 000
FCFA, frais d’inscription minimum (variable selon le club)
-
5 000
FCFA, frais de licence annuelle
-
24 000
FCFA, frais de mensualité minimum (variable selon le club)
-
12 000
FCFA, fond annuel d’assurance
NB :
de génération en génération, cette base annuelle des modalités
financières est applicable comme fondement du système des revenus passifs liés au
statut successoral de l’adhérent. En outre, pendant toute sa carrière sportive,
les 05% des revenus net du kickboxeur seront reversé mensuellement comme quote-part
au Training Fight Corporation.
Article 28 : la convocation d’une l’Assemblée
Générale de crise étant sans délai, celle de l’Assemblée Générale extraordinaire
est adressée aux membres, cinq jours au moins avant la date de sa tenue par
tout moyen laissant trace. Elles indiquent la date, l’heure, le lieu et l’ordre
du jour.
Article 29 : un membre ne peut être détenteur de plus d’une procuration lui permettant de voter en lieu et place d’un membre régulièrement empêché. Cette procuration doit être présentée à l’ouverture de la séance et validé par le bureau de ladite séance.
Article 30 : les membres d’honneur, bienfaiteurs et honoraires peuvent participer aux travaux de l’Assemblée générale. Mais ne peuvent ni exercer un droit de vote, ni être éligibles.
Article 31 : Seules les questions soumises à l’ordre du jour devront être traitées en Assemblée Générale, les autres questions seront renvoyées à la prochaine séance si elles ne peuvent être traitées dans la rubrique des divers.
Article 32 : n’est pas pris en compte, toute remarque, critique ou proposition d’idée formulée de manière verbale. Toute intervention visant la bonne marche du TFC, doit être formulée par écrit.
Article 33 : Toute modification de texte officialisée par une adoption provisoire, devient immédiatement applicable pour une période expérimentale minimum d’un an, avant son adoption définitive par l’assemblée générale extraordinaire.
Article 34 : de la dissolution et modification des statuts
La dissolution du TFC ne peut être prononcée que par une Assemblée Générale convoquée spécialement à cet effet en présence des 2/3 des membres en règle ou par une autorité administrative compétente.
Article 29 : un membre ne peut être détenteur de plus d’une procuration lui permettant de voter en lieu et place d’un membre régulièrement empêché. Cette procuration doit être présentée à l’ouverture de la séance et validé par le bureau de ladite séance.
Article 30 : les membres d’honneur, bienfaiteurs et honoraires peuvent participer aux travaux de l’Assemblée générale. Mais ne peuvent ni exercer un droit de vote, ni être éligibles.
Article 31 : Seules les questions soumises à l’ordre du jour devront être traitées en Assemblée Générale, les autres questions seront renvoyées à la prochaine séance si elles ne peuvent être traitées dans la rubrique des divers.
Article 32 : n’est pas pris en compte, toute remarque, critique ou proposition d’idée formulée de manière verbale. Toute intervention visant la bonne marche du TFC, doit être formulée par écrit.
Article 33 : Toute modification de texte officialisée par une adoption provisoire, devient immédiatement applicable pour une période expérimentale minimum d’un an, avant son adoption définitive par l’assemblée générale extraordinaire.
Article 34 : de la dissolution et modification des statuts
La dissolution du TFC ne peut être prononcée que par une Assemblée Générale convoquée spécialement à cet effet en présence des 2/3 des membres en règle ou par une autorité administrative compétente.
L’Assemblée Générale qui prononce la
dissolution, désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des
biens, et attribue l’actif net à un organisme social.
Article 35 : les présents statuts peuvent, en cas de besoin, être modifiés par une Assemblée Générale Extraordinaire convoquée à cet effet, et le bureau exécutif se réserve le droit de statuer sur tous les cas non prévus par le présent et règlement intérieur.
Article 35 : les présents statuts peuvent, en cas de besoin, être modifiés par une Assemblée Générale Extraordinaire convoquée à cet effet, et le bureau exécutif se réserve le droit de statuer sur tous les cas non prévus par le présent et règlement intérieur.
Article 36 : le TFC est tenu de faire connaître à l’administration en charge des
sports, dans un délai de 14 jours, tous les changements survenus dans son
administration, ainsi que toutes modifications apportés à ses statuts et
adoptées par l’assemblée générale extraordinaire.
Edition
revue et corrigée par l’assemblée générale extraordinaire du 09 avril 2016,
tenue au Tempo Sport Academy (derrière le Campus 2 de l’université de Douala).
Le Président de séance
Sidzou Samuel
(Michel Duplaisir)
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